Veille Réglementaire Crypto : USA VS ASIE | Contexte
Commençons cette veille réglementaire crypto par le contexte. Au cours d’une semaine, nous avons appris dans l’actualité que Coinbase et Binance parmi d’autres, faisaient face à des poursuites judiciaires de la part de la SEC.
Tandis que Circle, basée à Singapour, a annoncé qu’elle avait obtenu une licence d’établissement de paiement majeur. Cette annonce contraste fortement avec les approches réglementaires de l’Asie et des États-Unis.
De véritables mesures de répression aux US …
Coinbase et Binance sont sous le feu des critiques de la SEC américaine, qui les accuse d’opérer en tant que courtiers non enregistrés. Il convient de noter qu’avant même cela, Coinbase avait pourtant reçu un avis de Wells, qui recommandait des mesures d’exécution.
Au lieu de disposer d’un règlement clair pour le secteur des crypto-monnaies, la SEC a adopté une tactique de réglementation par application. Alors que Coinbase se conforme strictement à la réglementation, la SEC s’est montrée peu coopérative et a intenté une action en justice.
Les plaintes de la SEC contre Coinbase révèlent une large classification des actifs considérés comme des titres, et il n’est pas clair si ces procès conduiront à des amendes pour Coinbase ou à la fermeture de son activité de staking. On ne sait pas non plus si un futur projet de loi apportera une clarté réglementaire au secteur des crypto-monnaies aux États-Unis.
D’où l’importance d’une réglementation claire et à jour !
Les lois américaines sur les valeurs mobilières sont désuètes et les tactiques de réglementation de la SEC n’auront probablement que pour effet d’étouffer le progrès et l’innovation, laissant les États-Unis à la traîne en matière de technologie financière alors qu’ils sont toujours leaders.
L’industrie de la blockchain résiste à la censure, et l’histoire a montré qu’il serait vain et peu pratique de tenter de l’interdire. L’interdiction des crypto-monnaies en Chine a été un échec, et les experts pensent que la capture réglementaire plutôt que la protection des consommateurs pourrait être la motivation de la SEC, laissant les bons acteurs sans autre option que de fermer ou de se délocaliser à l’étranger.
Un cadre réglementaire clair aurait permis de protéger les consommateurs tout en encourageant les opérateurs légaux à expérimenter, à innover et à établir des relations de confiance. D’un autre côté, les mauvais acteurs pourraient toujours se comporter de manière illégale, mais les entreprises légales peuvent être réglementées dans ce cadre, offrant ainsi un espace d’expérimentation et d’innovation financières contrôlées.
Veille Réglementaire Crypto : l’Asie consolide !
Voyons à présent l’autre face de cette veille réglementaire sur le secteur des cryptos. Contrairement aux États-Unis, l’Asie est en train d’émerger comme la principale base pour les entreprises de crypto-monnaies. Circle et Anchorage se sont déjà implantées à Singapour, tandis que Hong Kong encourage les investissements en crypto-monnaies et l’adoption de la blockchain dans le secteur financier. Après avoir légalisé les échanges de crypto-monnaies pour les investisseurs particuliers, la Commission des valeurs mobilières et des contrats à terme de Hong Kong encourage la tokenisation des actifs du monde réel et soutient les institutions financières conventionnelles dans cette entreprise.
Le Boston Consulting Group estime que la valeur totale des actifs financiers tokenisés pourrait dépasser 16 000 milliards de dollars américains d’ici 2030. Toutefois, cette valeur ne sera pas atteinte si les États-Unis continuent de restreindre l’innovation financière dans le secteur des crypto-monnaies.
Un nombre croissant d’entreprises américaines spécialisées dans les crypto-monnaies pourraient se délocaliser à l’étranger, car presque tous les acteurs importants établissent des centres à Hong Kong et à Singapour.
Pour plus d’info sur la vague de réglementation en cours, je vous recommande de placer notre page dédiée à la SEC et son actu parmi vos favoris.
