Dans un développement majeur pour l’industrie du Bitcoin, le DC Circuit Court a statué en faveur de Grayscale Investments, annulant de fait le refus précédent de la proposition d’ETF spot Bitcoin de Grayscale par la US Securities and Exchange Commission (SEC). Cette décision a ouvert la voie à un nouveau chapitre de la saga des ETF spot Bitcoin, et les experts spéculent sur les délais et les résultats potentiels.
Temps attendu pour un ETF Bitcoin Spot
Jake Chervinsky, responsable des politiques à la Blockchain Association, qualifie la décision de “massive” et souligne qu’il est très inhabituel qu’une cour de circuit fédérale juge une agence de réglementation comme la SEC en violation de la loi sur la procédure administrative (APA). Le tribunal a notamment rejeté l’argument de la SEC selon lequel la proposition d’ETF de Grayscale ne visait pas à prévenir les pratiques frauduleuses et manipulatrices.
M. Chervinsky explique que le tribunal n’a pas ordonné à la SEC d’approuver purement et simplement la proposition, mais qu’il a plutôt exigé que la proposition de Grayscale soit réexaminée à la lumière de la décision du tribunal. Il spécule sur deux scénarios possibles pour les prochaines étapes de la SEC.
D’une part, la SEC pourrait trouver une autre raison de refuser la proposition en raison de l’hostilité perçue de la direction de la SEC à l’égard des crypto-monnaies. D’autre part, la SEC pourrait y voir une opportunité de changer gracieusement sa position sur les ETF, en particulier sous la pression politique des secteurs financiers traditionnels qui sont prêts pour un ETF Bitcoin. M. Chervinsky estime que si la SEC devait à nouveau rejeter la proposition, il en résulterait probablement une autre action en justice.
James Seyffart, analyste des ETF chez Bloomberg Intelligence, souligne également l’importance de la décision et déclare qu’elle réfute complètement tous les refus antérieurs de la SEC concernant les ETF au comptant sur le bitcoin. Bien que la Cour ne fournisse pas de calendrier explicite pour la prochaine décision de la SEC, James Seyffart suggère que la SEC dispose de 45 jours pour demander une audience en banc, impliquant les 17 juges de la Cour.
M. Seyffart présente deux options principales pour la SEC si elle souhaite toujours empêcher la cotation des ETF Bitcoin spot. Elle pourrait soit révoquer la cotation des Bitcoin Futures ETF, soit refuser les nouvelles demandes pour différentes raisons, potentiellement liées à des problèmes de garde ou de règlement.
Adam Cochran, associé chez CEHV, ajoute une autre couche de spéculation au calendrier. Il souligne que la SEC devrait également se prononcer sur six autres demandes d’ETF au comptant sur le bitcoin d’ici les 1er et 2 septembre. M. Cochran estime qu’il est peu probable que les ETF soient approuvés en bloc immédiatement après la décision de Grayscale et suggère que l’approbation pourrait intervenir fin octobre ou en novembre, à moins que la SEC ne fasse appel de la décision.
Conclusion
Bien que la décision du tribunal soit une victoire importante pour Grayscale et la communauté crypto au sens large, elle ne garantit pas l’approbation immédiate d’un ETF Bitcoin spot. La SEC est maintenant confrontée à un ensemble complexe de choix, influencés par des facteurs juridiques, politiques et de marché. Le prix du BTC s’échange actuellement à 27 466 $, enregistrant une hausse de 5,3 % au cours des dernières 24 heures.
