Le 13 septembre, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a porté plainte contre Stoner Cats 2 LLC pour avoir effectué une offre non enregistrée de titres de crypto-actifs (NFT). L’offre, qui utilisait des jetons non fongibles, a permis de lever environ 8 millions de dollars pour financer la création d’une web-série animée appelée Stoner Cats.
Ripple CLO Stuart Alderoty critique les actions de la SEC
Le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, a critiqué la récente action de la SEC, la qualifiant de “coup de relations publiques” et laissant entendre qu’il s’agit d’une tentative de l’agence de revendiquer rapidement une victoire après avoir essuyé d’importantes défaites dans des affaires récentes. M. Alderoty a déclaré qu’un règlement sans aveu ni démenti n’engageait personne et que la SEC continuait à perdre lorsqu’elle était attaquée en justice.
Les commentaires d’Alderoty font référence aux propres batailles juridiques de Ripple avec la SEC, dans lesquelles ils ont obtenu une victoire partielle, ainsi qu’à la défaite de la SEC face à Grayscale dans son projet de convertir son Bitcoin Trust en un ETF Bitcoin Spot. Ces victoires peuvent être considérées comme une atteinte aux politiques réglementaires de la SEC, car les juges ont démantelé les arguments de l’autorité de régulation.
I don’t know all the facts here, but I do know that a settlement to avoid a crushing SEC process without “admitting or denying” anything is binding on no one. A cynic would call it a PR stunt. What matters is that when seriously challenged in court the SEC continues to lose. https://t.co/ZPKZqzpDgX
— Stuart Alderoty (@s_alderoty) September 14, 2023
Stoner Cats 2 LLC | La détermination de Ripple à poursuivre son combat juridique
M. Alderoty a également fait allusion à la détermination de Ripple à poursuivre son combat contre la SEC. La présidente de Ripple, Monica Long, a déclaré qu’elle avait l’intention de poursuivre le combat jusqu’au bout, et d’autres dirigeants de Ripple ont exprimé leur volonté de porter l’affaire devant la Cour suprême si nécessaire. Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, estime que les chances de succès augmentent à mesure que l’affaire progresse dans l’échelle judiciaire, en raison d’un point de vue plus conservateur aux niveaux supérieurs.
Désaccord interne au sein de la SEC
La décision de la SEC d’inculper Stoner Cats 2 LLC (NFT) a suscité des désaccords au sein même de l’agence. Les commissaires Hester M. Peirce et Mark T. Uyeda ont exprimé leur désaccord, arguant que l’application de l’analyse Howey des contrats d’investissement dans ce cas est problématique et manque de principes limitatifs. Ils ont établi des parallèles entre les NFT Stoner Cats et les objets de collection Star Wars des années 1970, se demandant si ces objets seraient considérés comme des contrats d’investissement dans le cadre de l’analyse actuelle de la SEC.
Les commissaires ont averti que l’application des lois sur les valeurs mobilières aux NFT de la même manière qu’aux objets de collection physiques pourrait étouffer la créativité et créer des ambiguïtés juridiques pour les artistes et les créateurs. Ils ont souligné que les acheteurs de NFT de Stoner Cats ont reçu exactement ce pour quoi ils ont payé et que l’approche actuelle de la SEC pourrait dissuader les créateurs de contenu d’utiliser les réseaux sociaux pour la création et la distribution de contenu.
Stoner Cats 2 LLC | Incertitude réglementaire dans l’espace crypto
Dans l’ensemble, l’action récente de la SEC et la déclaration dissidente de l’agence soulignent l’incertitude réglementaire actuelle dans l’espace crypto. Les antécédents de la SEC devant les tribunaux soulèvent des questions sur l’efficacité de son approche réglementaire, et les litiges semblent être la méthode actuelle pour contester l’agence. À l’heure actuelle, le XRP s’échange à 0,4812 $.
