La bataille juridique en cours entre Ripple et la SEC a pris un nouveau tournant avec l’annonce d’une prochaine réunion à huis clos entre les deux parties. La réunion est prévue pour le jeudi 30 novembre 2023, vers 14h15, et se tiendra soit à distance, soit au siège de la SEC à Washington, DC.
Ordre du jour de la réunion SEC – Ripple
La réunion portera sur divers sujets, notamment l’introduction et le règlement d’actions en cessation, les procédures administratives, la résolution de litiges et les questions liées aux examens et aux procédures d’application. Les principaux commissaires de la SEC, les conseillers des commissaires, le secrétaire de la Commission, les secrétaires de séance et certains membres du personnel devraient assister à la réunion.
La communauté Ripple espère que cette réunion débouchera sur un règlement potentiel entre Ripple et la SEC. L’influenceuse Amelie, connue pour son regard positif sur la situation juridique de Ripple, a exprimé son optimisme quant à l’événement à venir. Elle pense qu’un règlement pourrait être imminent et a partagé ses pensées sur les médias sociaux.
WOW! 💥
— 𝓐𝓶𝓮𝓵𝓲𝓮 🍭 (@_Crypto_Barbie) November 21, 2023
Another closed meeting from the SEC at November 30, 2023❗️
Hopefully there is a settlement incoming soon🤞🏼 #XRP https://t.co/ItMAsIZDsh pic.twitter.com/PzzIAj7pDm
SEC – Ripple : les dates importantes
Dans une récente vidéo en direct, l’avocat pro-XRP John E. Deaton a révélé les prochaines dates importantes pour l’affaire finale entre Ripple et la SEC. Le 12 février 2024, les deux parties devraient conclure toutes les découvertes liées aux remèdes. La SEC aura ensuite jusqu’au 13 mars 2024 pour soumettre son mémoire concernant les mesures correctives. Ripple aura jusqu’au 12 avril 2024 pour soumettre son opposition, et le plaignant devra répondre à l’opposition du défendeur avant le 29 avril 2024.
SEC – Ripple : En conclusion
La réunion à huis clos entre Ripple et la SEC est très attendue, car elle pourrait donner des indications sur la résolution de leur bataille juridique. L’ordre du jour de la réunion comprend diverses questions importantes liées à l’affaire, et les principaux commissaires et membres du personnel de la SEC devraient y assister. La communauté Ripple espère qu’un accord sera trouvé à l’issue de cette réunion. En outre, des dates importantes pour l’affaire finale ont été révélées, indiquant le calendrier des prochaines étapes de la procédure judiciaire.
