En 2024, la Securities and Exchange Commission (SEC) a atteint un nouveau sommet dans ses actions coercitives contre les entreprises de crypto-monnaies. La SEC a récupéré un total impressionnant de 4,7 milliards de dollars, dont 4,47 milliards de dollars dans le cadre du règlement historique concernant Terraform Labs et son ancien PDG, Do Kwon. Cette affaire a marqué une étape importante dans la réglementation crypto, positionnant la SEC au cœur des réformes du secteur.
Des amendes massives, moins de cas : une nouvelle stratégie de la SEC
Malgré cette augmentation considérable du montant total des amendes, la SEC a poursuivi moins d’entreprises crypto en 2024, avec seulement 11 actions engagées contre 30 l’année précédente. Cette réduction des cas reflète un changement stratégique : la SEC privilégie désormais des actions moins fréquentes mais à fort impact, visant à établir des précédents pour l’industrie. Le règlement avec Terraform Labs est un exemple frappant de cette approche, faisant de cette affaire l’une des plus médiatisées de l’année dans le domaine de la réglementation crypto.
SEC – Terraform Labs | Une amende « colossale »
Le règlement avec Terraform Labs a été de loin la plus grosse sanction imposée par la SEC en 2024. Ce montant colossal de 4,47 milliards de dollars dépasse de loin les précédents règlements, comme celui imposé à Telegram en 2019, qui s’était soldé par une amende de 1,24 milliard de dollars. Ce cas emblématique a non seulement propulsé le montant moyen des amendes bien au-dessus des niveaux habituels, mais il souligne également la volonté de la SEC de réprimer les violations majeures de la réglementation crypto.
Les amendes sont en hause depuis 2020
Depuis 2020, les amendes imposées par la SEC à des entreprises de crypto-monnaies ont oscillé, la majorité étant inférieures à 1 million de dollars. Cependant, l’affaire Terraform Labs a considérablement élevé la moyenne. Selon les données, 46 % des amendes infligées depuis 2020 étaient inférieures à 1 million de dollars, tandis que 30 % d’entre elles se situaient entre 1 et 10 millions de dollars. Ce changement met en lumière l’évolution de l’approche de la SEC, avec des sanctions de plus en plus sévères pour renforcer le cadre de la réglementation crypto.
